Maison de l'Artisanat, le journal de bord

Christian SCHIEBER, Président de la Corporation des Professionnels des Métiers de la Pierre du Haut-Rhin a été élu, au titre de l’UPA, Président de l’ANAFOP (Association Nationale de l'Artisanat pour la Formation Prud'homale).

Voyage au coeur des technologies d'information et de communication en Alsace.

Écrit par Francis Guthleben, auteur de nombreux documentaires et de livres à succès, il a été journaliste et directeur des programmes au sein de France Télévisions.

D’une immersion de plusieurs mois dans les entreprises alsaciennes du secteur des technologies d’information et de communication, il revient avec un regard personnel et une histoire singulière. Il nous raconte comment les technologies d’information et de communication constituent un moyen de relier les hommes, de tisser du lien social, de favoriser les échanges. Loin du discours convenu sur « les hautes technologies levier de croissance pour la France de demain », il revendique un point de vue humain et humaniste.

L’histoire racontée à voix multiples, est appuyée par le talent de Claire Maechling. Elle ponctue le récit à la fois par ses interventions et par une approche, qui elle aussi privilégie l’humain.

Il est intéressant pour tous les dirigeants quelle que soit la taille de leur entreprise, de prendre un temps pour regarder ce document et se situer par rapport à ces nouvelles technologies, dont l'usage tôt ou tard deviendra incontournable.

Bonus : Les plus du Net
Prolongement de MISE A JOUR, ce document ajoute un éclairage indispensable sur le télétravail
Durée : 170 minutes
avec le soutien d'Alsace Connexia
Prix : 14,00€

Pour commander :
http://www.ugamedia.net/miseajour
http://laboutique.ajcpro.fr/

Les unions de Corporations et de Groupements Artisanaux d’Alsace, en partenariat avec la Chambre de Métiers d’Alsace et les UPA, et à l’initiative des services de la Maison de l’Artisanat, ont constitué le 30 avril dernier l’Association « ARTISANS A DOMICILE D’ALSACE ».

Les membres de l’Association ont confié à Jean-Marc LABEAUNE, Installateur Sanitaire à Sundhoffen, la Présidence de l’Association qui permettra aux entreprises artisanales alsaciennes, pour un coût modique et quel que soit leur secteur géographique, de proposer à leurs clients particuliers la réalisation de prestations de petits travaux à domicile, paysage, nettoyage entretien, livraison de repas à domicile, diagnostics éco-habitats etc… en leur faisant bénéficier des réductions d’impôt.

Les entreprises artisanales du Centre Alsace et les adhérents de l’association de gestion et de comptabilité AGCEA CIGAC intéressées par l’adhésion à « ARTISANS A DOMICILE D’ALSACE » peuvent contacter Raphaël DIEBOLD à la Maison de l’Artisanat de Colmar : rdiebold@artifrance.fr ou tél. 03 89 23 65 65.

Le texte définitif du projet de loi relatif à l'Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) a été voté en deuxième lecture par l'Assemblée Nationale le 12 mai.

Il autorise les sociétés unipersonnelles soumises à l’IS (EURL, EARL, SELARL) de bénéficier de la réduction du délai de prescription de 3 à 2 ans s’ils sont adhérents d’un organisme agréé (CGA ou OGA) en matière de TVA et d’impôts sociétés.

Si l'EIRL n'entrera en fonction que le 1er janvier 2011, les autres sociétés unipersonnelles peuvent bénéficier de l'avantage de la réduction du délai de prescription pour les comptes de l'année 2010.

Cet avantage fiscal est néanmoins subordonné à l’adhésion dans les délais légaux, c'est-à-dire avant le 31 mai 2010.

Pour tout renseignement, consultez le Centre de Gestion Agréé des Entreprises de l'Est (CGA2E)
Tél. 03 89 20 71 70 – courriel : cga2e@artifrance.fr
Site internet : http://cga2e.artifrance.fr

Le projet de loi « complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale de la loi du 20 août 2008 » présenté le 10 mai en Conseil des ministres, tend à moderniser les règles de la représentativité. Justice, efficacité et responsabilité, caractérisent ce texte.

• Il est juste en effet, de mettre fin à une situation où 93% des entreprises françaises, celles employant jusqu’à 10 salariés, ne bénéficient d’aucun dialogue social organisé. Cette situation a créé au fil du temps une situation défavorable aux petites entreprises dont les salariés sont attirés par les avantages supposés de la grande entreprise. L’UPA estime que les employeurs comme les salariés auraient tout à gagner à se rencontrer périodiquement en dehors de l’entreprise pour dégager des solutions dans de nombreux domaines : information sur le droit du travail, dynamisation du marché de l’emploi, mise en œuvre de dispositifs de motivation des salariés (épargne salariale, chèques vacances…).

• Pour être efficace, le système de représentation des salariés ne peut s’appuyer sur une présence syndicale au sein même de l’entreprise, une solution totalement inadaptée aux petites entreprises. Ainsi, l’UPA se réjouit que le gouvernement ait écarté l’idée d’introduire des délégués du personnel dans les entreprises de moins de 11 salariés comme cela existe aujourd’hui dans les entreprises de 11 salariés et plus. A juste titre le gouvernement a retenu le principe défendu par l’UPA d’une représentation externalisée des salariés et des employeurs, à travers la création de commissions paritaires régionales. L’UPA demandera d’ailleurs au législateur de relever à 21 salariés au lieu de 11 actuellement, le seuil à partir duquel des élections du personnel sont obligatoires. Une telle mesure simplifierait la vie des chefs d’entreprise qui aujourd’hui ne savent comment respecter cette obligation qui leur est faite.

• Il est particulièrement responsable enfin, de la part du gouvernement et des partenaires sociaux, de mener à son terme le processus engagé en 2008 en vue de rénover la démocratie sociale. A contrario, le Medef et la CGPME qui rejettent aujourd’hui des mesures qu’ils ont initiées en 2008, ont perdu le sens des responsabilités :

- leur accusation de faire entrer les syndicats dans l’entreprise montre qu’ils n’ont pas lu le texte de loi ou qu’ils le déforment sciemment au profit d’un discours poujadiste,

- leur acharnement à vanter les vertus du dialogue quotidien entre l’employeur et ses salariés relève d’un paternalisme d’un autre temps.

Au total, le Medef et la CGPME parlent au nom d’entreprises qu’ils ne connaissent ni ne représentent. Ainsi, l’UPA invite les parlementaires qui seront bientôt saisis de ce texte, à ne pas être dupes du combat mené par ces organisations. Pour leur part, les principales organisations constituées de petites entreprises, l’UPA, la FNSEA et l’UNAPL, soutiennent le projet de loi.

Patrick Liébus, Président de la CAPEB : « Pourquoi casser un des rares instruments de compétitivité qui fonctionne ? »

Le Président de la République a annoncé que le dispositif d’exonération de charges pour les nouvelles embauches dans les petites entreprises de moins de 10 salariés serait supprimé à la fin juin 2010.

Dans l’artisanat du bâtiment, cette mesure, qui concerne potentiellement 346 000 entreprises, a été mise en place en 2008 dans le cadre du plan de relance du Gouvernement. Soutien indispensable en temps de crise et unanimement salué par les professionnels, ce dispositif a permis aux entreprises artisanales d’embaucher et leur permettrait d’embaucher encore s’il était maintenu, en dépit d’une conjoncture du bâtiment qui reste des plus moroses.

Patrick LIEBUS, Président de la Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB), explique : « Le « zéro charge » était certainement la mesure la plus efficace prise depuis longtemps pour accompagner les artisans. Elle les aide à traverser la crise et atténue un peu la concurrence déloyale des auto-entrepreneurs ».

Dans le bâtiment, ces 346 000 entreprises de moins de 10 salariés, déjà lourdement frappées par la crise, vont être directement impactées par cette suppression. Acteurs clés du tissu économique local, les entreprises artisanales du bâtiment avaient pourtant joué le jeu en créant des emplois non-délocalisables et pérennes grâce à cette disposition, dans la perspective d’une reprise.

« On nous coupe les ailes en plein vol : en cette période critique, les artisans n’avaient pas besoin de ça. Nous demandons la prorogation de cette mesure essentielle au maintien de notre compétitivité. » déclare Patrick Liébus.

La CAPEB salue en revanche la reconduction des aides au développement de l’apprentissage et de l’alternance, garantes de la qualité de transmission des savoir-faire pour l’avenir de l’artisanat.

En application de la loi du 20 août 2008 modifiant les règles de la représentativité syndicale, le gouvernement a transmis aux partenaires sociaux un avant-projet de loi visant à renforcer l'effectivité de la représentation collective du personnel et à mesurer l'audience des organisations syndicales dans les entreprises de moins de 11 salariés.

L’UPA se félicite que le texte écarte la mise en place d’une représentation interne des salariés dans les TPE, tel que cela existe aujourd’hui dans les entreprises de 11 salariés et plus. En effet, ceci ne serait pas adapté à la réalité de cette catégorie d’entreprises au sein desquelles, un dialogue quotidien existe entre le chef d’entreprise et ses salariés.

L’UPA et le million de chefs d’entreprise qu’elle représente sont donc soulagés de voir que le Gouvernement n’a pas retenu l’idée d’élire un délégué du personnel dans des entreprises de 5 voire de 3 salariés comme certaines grandes fédérations du Medef l’ont prévu (chimie, métallurgie,…) ou l’envisage (bâtiment,…).

A l’inverse, la création de Commissions paritaires régionales offre une réponse conforme à la réalité de ces entreprises en matière de dialogue social, domaine qui ne peut être laissé entre les mains des seuls représentants des grandes entreprises.

A la lecture de ce texte, il est bien précisé que ces Commissions régionales seront organisées par la négociation paritaire et serviront à apporter une aide en matière de dialogue social pour les salariés et les employeurs des très petites entreprises et à assurer un suivi de l’application des conventions et accords collectifs de travail.

L’UPA est ainsi rassurée de voir que ces lieux de dialogue et d’échanges n’ont nullement vocation à intervenir dans les entreprises et encore moins à faire de la négociation. De ce fait, elles ne créeront pas de contraintes supplémentaires pour les chefs de petite entreprise.

Par ailleurs, alors même que la délibération sociale sur la modernisation du dialogue social s’enlise, l’UPA demande que le seuil de désignation des délégués du personnel soit porté à 21 salariés au lieu de 11 actuellement.

Enfin, la volonté du Gouvernement de faire participer les 4 millions de salariés des entreprises de moins de 11 salariés à la mesure de la représentativité des organisations syndicales de salariés est de toute évidence légitime.

L’UGA et l’UPA Centre Alsace ont accueilli à la Maison de l’Artisanat de Colmar, ce mardi 20 avril, Pierre MARTIN, ancien Président de l’UPA nationale, Président de la CNAMS nationale, en compagnie de Bernard STALTER, Président de la Chambre de Métiers d’Alsace.

Au cours de cette rencontre l’organisation de la représentation de la CNAMS (Confédération Nationale de l’Artisanat, des Métiers et des Services) dans notre région a été validée. Les dossiers de l’auto-entrepreneur, les élections Chambre de Métiers, qui devraient se dérouler le 13 octobre, et la création d’une association régionale de services à la personne ont entre autres été également abordés.

Un événement majeur pour la basse-consommation !

Les Assises Européennes du Bâtiment Basse Consommation 2010 rassembleront à Strasbourg les 6èmes Rencontres énergivie, les rencontres interrégionales Effinergie, le colloque de clôture du programme ILETE et un forum de projets européens.

Avec un public de professionnels du bâtiment, d’élus et de techniciens de collectivités, de maîtres d’ouvrages publics et privés, les Assises du Bâtiment Basse Consommation constituent un ensemble très complet de compétences et d’expériences.

Venez échanger, apprendre, diffuser, trouver de nouvelles solutions techniques, découvrir des démarches novatrices et des exemples pour atteindre le facteur 4.

Réservez les dates : du mercredi 23 au vendredi 25 juin 2010

Un forum de projets européens

Ce forum va permettre la mise en valeur des travaux réalisés dans différentes régions d’Europe grâce aux fonds européens sur les problématiques d’efficacité énergétique et d’énergies renouvelables intégrées au bâtiment. Plus de 54 projets ont cours sur ce thème en Europe dans le cadre du programme SAVE centré sur l’efficacité énergétique du bâtiment. Découvrez leurs travaux, trouvez de nouveaux partenaires, bénéficiez des résultats déjà obtenus grâce à ces programmes.

Site internet : http://www.energivie-2010.com/